Description
CONTRAT DE RÉDACTION DE TEXTES PROMOTIONNELS POUR UNE SAISON THÉÂTRALE : À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 – OBJET DU CONTRAT
Ce modèle de contrat à télécharger a pour objet d’encadrer les clauses relatives à la rédaction de textes promotionnels pour une saison théâtrale. Il s’adresse aux rédacteurs professionnels qui souhaitent rédiger des textes pour des spectacles de théâtre. Ce contrat est exhaustif et s’applique aux parties signataires.
PARAGRAPHE 2 – DISPOSITIONS ET CLAUSES
Ce contrat encadre les clauses sensibles telles que le paiement des honoraires, les obligations des parties, les étapes de rédaction et les interventions des parties. Il définit également les droits de propriété intellectuelle et les conditions de résiliation anticipée du contrat. Une copie du contrat est jointe à ce modèle.
PARAGRAPHE 3 – MODIFICATION DU CONTRAT
Le présent contrat peut être modifié à tout moment par les parties signataires. Toute modification du contrat doit être communiquée par écrit à l’autre partie. Les modifications correspondront aux changements dans le travail à réaliser et les honoraires à payer.
PARAGRAPHE 4 – LITIGES
Tout litige entre les parties relatif à l’interprétation ou à l’exécution du présent contrat sera soumis à la loi en vigueur. Les parties s’engagent à résoudre les litiges par le biais de négociations amiables. En cas de litige, les parties pourront également se tourner vers un médiateur ou un avocat pour trouver une solution acceptable.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
