Description
CONTRAT DE COPRODUCTION THÉÂTRALE À TÉLÉCHARGER
Le contrat de coproduction théâtrale est un document exhaustif et important pour toutes les parties impliquées dans un projet de coproduction théâtrale. Ce modèle à télécharger est pré-rempli et modifiable librement par les deux parties signataires. Il encadre les clauses relatives à la coproduction théâtrale et ses démarches.
OBJECTIF DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de partager les responsabilités, investissements et les droits des deux parties signataires et d’encadrer les clauses sensibles relatives à la coproduction théâtrale.
CLAUSES DU CONTRAT
Le document est divisé en quatre parties. La première partie définit les conditions générales, la deuxième décrit les obligations et responsabilités des deux parties, la troisième partie contient les clauses liées aux droits d’exploitation et la dernière partie comprend les dispositions finales.
COMMENT UTILISER LE DOCUMENT
Le document est modifiable librement et vous pouvez l’utiliser autant de fois que vous le souhaitez. Vous pouvez le compléter directement en ligne ou en le téléchargeant au format Word. Il est aussi possible d’imprimer le document si nécessaire.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
