Description
CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE EXPOSITION DE SCULPTURES À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : OBJET ET APPLICATION
Ce document sert de contrat à tous les artistes invités à une exposition de sculptures. Il a pour objectif de fournir un modèle exhaustif et modifiable dès lors que le l’artiste est invité à l’exposition. Ce contrat régit le cadre des relations entre l’artiste et l’organisateur de l’exposition. Il encadre les clauses relatives à la durée, à la modification et à la résiliation du contrat.
PARAGRAPHE 2 : CONDITIONS DE PARTICIPATION
Ce contrat comprend les conditions d’acceptation de l’artiste à l’exposition de sculptures. Il prévoit les engagements de l’artiste et le montant qu’il devra payer à l’organisateur pour sa participation. De plus, il encadre les clauses relatives à l’utilisation des sculptures par l’organisateur lors de l’exposition et lors des diverses activités qui y sont liées.
PARAGRAPHE 3 : OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS
Ce contrat régit l’obligation et la responsabilité de l’artiste à l’égard de l’organisateur de l’exposition de sculptures. Il prévoit les obligations de l’artiste concernant la réalisation et la présentation de ses sculptures, ainsi que les droits de l’organisateur à l’égard de ces mêmes sculptures. Ce contrat encadre également les clauses sensibles relatives à la protection des oeuvres ainsi qu’à leur destruction après l’exposition.
PARAGRAPHE 4 : RÉSILIATION ET MODIFICATION
Ce contrat définit les conditions de modification et de résiliation du contrat entre l’organisateur de l’exposition et l’artiste invité. Il prévoit notamment le préavis nécessaire à la résiliation du contrat, les délais de notification ainsi que la procédure à suivre en cas de modification du contrat.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
