Contrat d’artiste pour une séance de création de sculptures en bois à Télécharger

Description

CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE SÉANCE DE CRÉATION DE SCULPTURES EN BOIS, À TÉLÉCHARGER

PARAGRAPHES 1 : INTRODUCTION
Ce document a pour objectif de présenter un modèle de contrat d’artiste pour une séance de création de sculptures en bois. Il permet aux parties de s’accorder mutuellement sur les conditions et les modalités pour les séances de création et sert de garantie pour la protection des intérêts de chacun.

PARAGRAPHES 2 : CARACTÉRISTIQUES
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relatives à la description des oeuvres, à la propriété intellectuelle, à la sécurité et à l’indemnisation. Il fournit également des informations sur la manière dont doit être réglé le prix de l’oeuvre ainsi que sur les procédures à suivre en cas de litige. Ce modèle prend en compte tous les aspects juridiques et prévoit également des dispositions pour protéger les droits des parties en cas de non-respect de leurs obligations.

PARAGRAPHES 3 : CLAUSES
Ce modèle contient des clauses spécifiques relatives à la création de sculptures en bois. Ces dispositions définissent les responsabilités des parties, la propriété intellectuelle, le paiement des droits d’auteur, la sécurité et le règlement des litiges en cas de différend entre les parties. Il encadre également les clauses sensibles, telles que l’indemnisation en cas de défaut de livraison des oeuvres, le temps de la création des sculptures et leurs conditions d’utilisation.

PARAGRAPHES 4 : CONCLUSION
Ce modèle est donc parfait pour ceux qui souhaitent s’accorder mutuellement sur les modalités et les conditions lorsqu’ils organisent une séance de création de sculptures en bois. Il comprend toutes les clauses nécessaires pour protéger les intérêts des parties et pour encadrer leur accord.

Description de ce modèle de document :

– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite