Description
CONTRAT DE CRÉATION DE DÉCOR POUR UNE PIÈCE DE THÉÂTRE, À TÉLÉCHARGER
Ce contrat à télécharger est destiné à formaliser les conditions de la création de décors d’une pièce de théâtre entre un maître d’œuvre et des sous-traitants.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de fixer les conditions dans lesquelles le maître d’œuvre est chargé de créer des décors et de les fournir à un prestataire pour une pièce de théâtre.
ENCADREMENT DES CLAUSES
Ce contrat encadre les clauses relatives à la définition de l’objet de la prestation, les conditions tarifaires, le paiement et les procédures à suivre en cas de litige. Ce modèle est exhaustif et encadre les clauses sensibles liées à cette prestation.
DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES
Le maître d’œuvre s’engage à fournir des décors au prestataire en respectant les termes et les conditions définies dans ce contrat. Les délais et les critères de qualité doivent être précisément définis dans le contrat pour éviter tout problème de livraison et de qualité.
FIN DU CONTRAT
Le contrat prend fin lorsque le maître d’œuvre remet les décors au prestataire. Toutes les clauses prévues dans le contrat resteront en vigueur après la fin du contrat.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
