Description
CONTRAT DE CAPTATION AUDIO D’UNE REPRESENTATION THEATRALE à télécharger
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet la définition des termes et conditions par lesquelles les parties seront liées en ce qui concerne la captation audio d’une représentation théâtrale.
DESCRIPTION DES ACTIVITES
Ce paragraphe décrit précisément les activités à effectuer dans le cadre de la captation audio d’une représentation théâtrale.
ENCADREMENT JURIDIQUE
Ce paragraphe encadre les clauses relatives à la rétribution et à la propriété intellectuelle du matériel audio capté.
MODALITES
Ce paragraphe définit toutes les modalités concernant la captation audio, l’utilisation et la diffusion des enregistrements.
CONCLUSION
Ce modèle de contrat de captation audio d’une représentation théâtrale est une solution complète et exhaustif pour les parties qui souhaitent s’engager et formaliser leurs interventions. Ce contrat encadre les clauses sensibles et permet aux intervenants de disposer d’une réglementation claire et précise pour leur collaboration.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
