Description
CONTRAT DE CONCEPTION DE PROGRAMMES DE SALLE POUR UN THÉÂTRE À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat de conception de programmes de salle pour un théâtre est conçu pour aider les organisateurs de théâtre à contracter avec les concepteurs de programmes de salle. La mise en œuvre de ce contrat offre une couverture juridique complète en ce qui concerne les conditions de travail entre le concepteur et l’organisateur.
OBJECTIF DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de définir les modalités et conditions selon lesquelles le concepteur de programmes de salle travaillera sur les programmes de salle pour un théâtre.
ENCADREMENT DES CLAUSES
Ce contrat encadre les clauses relatives à la description des services à fournir, à la responsabilité de chacune des parties, à l’affectation des droits de propriété intellectuelle, au respect des obligations et des droits des parties, ainsi que l’application des sanctions et des pénalités en cas de non-respect des obligations.
CLAUSES EXHAUSTIVES
Ce contrat est exhaustif et couvre toutes les clauses et conditions qui régissent le contrat de conception de programmes de salle entre le concepteur et l’organisateur de théâtre.
MODIFICATION DU CONTRAT
Ce contrat peut être modifié à tout moment, sur décision des parties, pour prendre en compte les changements et les développements qui peuvent survenir dans le cadre des programmes de salle pour un théâtre.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
