Description
CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE PRESTATION DE CHANT LYRIQUE À TÉLÉCHARGER
Ce contrat professionnel d’artiste à télécharger établit une relation contractuelle entre une entreprise ou une association et un artiste ayant pour mission principale d’effectuer une prestation de chant lyrique.
INTRODUCTION
Ce contrat est un document rédigé entre un artiste et un organisateur d’événement. Il a pour objectif de fixer les conditions préalables à la prestation de chant lyrique de l’artiste. Il couvre notamment les clauses relatives à la rémunération, à l’utilisation des droits d’auteur et aux conditions du contrat.
CLAUSES RELATIVES À LA RÉMUNÉRATION
Ce modèle de contrat d’artiste pour une prestation de chant lyrique encadre les clauses relatives à la rémunération, au calendrier des paiements et à la déduction des impôts et des taxes. Il définit également les conditions de restitution du paiement en cas d’annulation ou de prorogation de la prestation par l’organisateur de l’évènement.
CLAUSES RELATIVES À L’UTILISATION DES DROITS D’AUTEUR
Ce document définit les conditions d’utilisation des droits d’auteur par le commanditaire de la prestation. Il fournit également des précisions sur l’utilisation des enregistrements audio et vidéo réalisés durant la prestation et le respect des droits d’auteur par l’organisateur de l’événement.
CLAUSES RELATIVES AUX CONDITIONS DU CONTRAT
Ce contrat exhaustif encadre les clauses sensibles relatives aux conditions du contrat. Il précise notamment les obligations et responsabilités de l’artiste et de l’organisateur de l’événement. Il définit également les conditions de résiliation du contrat et de responsabilité en cas de changement de date ou d’annulation.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
