Contrat d’artiste pour une prestation de cirque à Télécharger

Description

CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE PRESTATION DE CIRQUE – À TÉLÉCHARGER

Par ce contrat d’artiste, les parties définies ci-après s’obligent à respecter les conditions fixées par le présent contrat afin de réaliser une prestation de cirque.

PREMIER TITRE : PREMIÈRE PARTIE

Cette première partie décrit les principales informations relatives au cirque, ainsi que les clauses à respecter par l’artiste.

Elle comprend également des informations sur les conditions et les obligations des parties, leur signature et leurs déclarations.

DEUXIÈME TITRE : DEUXIÈME PARTIE

Dans cette deuxième partie sont précisées les principales clauses relatives à la prestation de cirque, notamment le lieu et la durée, le cachet de l’artiste, les garanties, les engagements et les obligations de chacune des parties.

TROISIÈME TITRE : TROISIÈME PARTIE

Cette troisième partie contient des clauses particulièrement sensibles et complète les clauses définies dans la première et la deuxième parties. Entre autres, celles relatives à l’annulation et aux autorisations délivrées par l’Etat, ainsi que les règles de confidentialité.

QUATRIÈME TITRE : QUATRIÈME PARTIE

La quatrième partie porte sur les dispositions finales. Le contrat doit être remis à l’artiste au plus tard le jour de sa prestation. Elle précise également le délai de résiliation et la loi applicable.

Ce contrat d’artiste pour une prestation de cirque est exhaustif. En effet, il encadre les clauses relatives à la prestation, mais aussi les clauses sensibles et les dispositions finales. Il peut être utilisé et modifié librement pour répondre aux différentes exigences et offrir une protection optimale.

DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite