Your cart is currently empty!
Contrat d’artiste pour une représentation de musique pop à Télécharger
Contrat d’artiste pour une représentation de musique pop à Télécharger. Déjà abonné ? Connectez-vous pour télécharger ce modèle à partir de votre Cloud My IP World.
Description
CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE REPRÉSENTATION DE MUSIQUE POP – à télécharger
Ce contrat à télécharger s’adresse aux artistes qui souhaitent organiser une représentation de musique pop. Il est possible de le modifier librement à l’aide du logiciel Word. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles relatives à la représentation musicale.
PARTIE 1 : DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES
Ce paragraphe présente les différentes clauses préliminaires et définit le cadre de la représentation. Il détermine les conditions de mise en œuvre et ce qui est interdit.
PARTIE 2 : OBLIGATIONS
Cette partie définit les obligations du signataire du contrat et de l’organisateur de la représentation. Elle contient également les clauses relatives à l’engagement et à la responsabilité des artistes et des organisateurs.
PARTIE 3 : CONDITIONS FINANCIÈRES
Ces conditions financières détaillent les informations relatives au paiement pour les artistes et les organisateurs et incluent les clauses relatives aux taxes et aux autres frais.
PARTIE 4 : MODIFICATIONS ET CLAUSES SUPPLÉMENTAIRES
Cette partie précise comment modifier le contrat, à quel moment et pour quelle raison. Elle inclut également les clauses supplémentaires relatifes à la sécurité et aux assurances pour l’organisateur et les artistes.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
Reviews
There are no reviews yet.