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Contrat d’artiste pour une séance photo à Télécharger
Contrat d’artiste pour une séance photo à Télécharger. Déjà abonné ? Connectez-vous pour télécharger ce modèle à partir de votre Cloud My IP World.
Description
CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE SÉANCE PHOTO À TÉLÉCHARGER
CE MODÈLE DE CONTRAT POUR UNE SÉANCE PHOTO
Ce modèle de contrat pour une séance photo à télécharger est exhaustif et facilement modifiable. Il permet à l’Artiste et au Commanditaire de s’entendre sur les conditions de leur collaboration et encadre les clauses sensibles de cette collaboration.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à la séance photo entre le Commanditaire et l’Artiste. Il définit les obligations et les responsabilités de chaque partie.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat dévoile les clauses essentielles de cette séance photo. Il détaille entre autres les droits et obligations des deux parties, le nombre de photos à réaliser, les modalités de paiement ainsi que le calendrier de la séance photo.
SIGNATURE DU CONTRAT
Une fois le contrat signé par les parties, le document est contraignant pour les deux parties. Cette signature nécessite l’accord préalable des deux parties et de leurs avocats respectifs.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
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