Contrat d’artiste pour une séance de body art à Télécharger

Description

CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE SÉANCE DE BODY ART À TÉLÉCHARGER

Par ce contrat d’artiste, les parties conviennent de l’utilisation des services d’un artiste de body art. Ce document a pour objectif de protéger les deux parties en matière de sécurité juridique et de prévenir tout problème pouvant survenir.

INTRODUCTION

Ce document rassemble les conditions générales d’utilisation et d’accord entre le client et l’artiste. Il définit les obligations de chaque partie, ainsi que leurs droits et devoirs.

ENCADRE LES CLAUSES RELATIVES À

Ce contrat définit tous les détails liés à la prestation d’artiste pour une séance de body art. Il encadre les clauses relatives au budget, aux fonctionnalités et à l’utilisation des œuvres finales et intermédiaires. Ce contrat est exhaustif et couvre tous les aspects de la prestation.

ENCADRE LES CLAUSES SENSIBLES

Ce contrat traite des principaux points liés aux droits d’auteur et à la confidentialité des informations. Il couvre également les autres clauses sensibles telles que le délai de livraison, le processus de facturation, la politique de remboursement et les autres clauses nécessaires pour encadrer le contrat.

CONFIDENTIALITÉ ET RESPECT

Ce contrat prévoit que les parties s’engagent à traiter en toute confidentialité toutes les informations transférées. Il inclut également des clauses visant à promouvoir un environnement de travail positif et respectueux entre le client et l’artiste.

Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite