Description
CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE EXPOSITION DE PHOTOGRAPHIES DE NATURE – À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 – CONTEXTE ET OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de régir le contrat entre un artiste et un organisateur d’une exposition de photographies de nature. Il encadre les clauses relatives à l’utilisation et à l’exploitation des œuvres d’art exposées.
PARAGRAPHE 2 – INFORMATIONS SUR LE CONTRAT
Ce modèle de document est conçu pour faciliter la réalisation d’un contrat d’artiste entre un organisateur et un artiste. Il se compose de 14 pages et est mis à jour régulièrement pour s’adapter aux évolutions législatives. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles relatives à la cession des droits d’utilisation des œuvres d’art exposées, ainsi que la rémunération et les obligations des parties.
PARAGRAPHE 3 – MODIFICATION DU CONTRAT
Ce contrat est disponible au format Word et peut être modifié librement pour s’adapter à votre cas particulier. Vous pouvez ajouter ou supprimer des clauses afin d’adapter le document à votre besoin et à la législation en vigueur.
PARAGRAPHE 4 – REVENTE / PUBLICATION
Ce contrat ne peut être revendu ni publié par les parties prenantes. Son contenu et sa mise en forme ne doivent pas être divulgués à des tiers.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
