Contrat d’artiste pour une séance de sculpture sur glace à Télécharger

Description

CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE SÉANCE DE SCULPTURE SUR GLACE À TÉLÉCHARGER

PARAGRAPHE I – OBJET DU CONTRAT
Ce document a pour objet de fournir un contrat d’artiste pour une séance de sculpture sur glace. Ce modèle de contrat encadre les clauses relatives à la commande, les droits des parties et leurs obligations. Ce contrat est exhaustif et couvre tous les points sensibles liés à une telle séance de sculpture sur glace.

PARAGRAPHE II – FRAIS ET FACTURATION
Ce contrat prévoit le versement d’éventuels frais supplémentaires, les conditions de facturation et les termes de paiement. Il prévoit également le cas où le paiement est remis en question et fixe les montants en conséquence.

PARAGRAPHE III – DROITS D’AUTEUR
Ce contrat établit les droits d’auteur des parties, ainsi que le transfert des droits sur les œuvres résultant de la séance de sculpture sur glace. Il stipule également que les droits des parties restent inchangés même si la séance est annulée.

PARAGRAPHE IV – CONDITIONS GÉNÉRALES
Ce contrat définit les conditions générales à respecter pour la séance de sculpture sur glace. Il comprend des clauses sur la confidentialité, la garantie, la force majeure et la responsabilité des deux parties.

DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite