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Contrat d’artiste pour une prestation de danse contemporaine à Télécharger
Contrat d’artiste pour une prestation de danse contemporaine à Télécharger. Déjà abonné ? Connectez-vous pour télécharger ce modèle à partir de votre Cloud My IP World.
Description
CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE PRESTATION DE DANSE CONTEMPORAINE À TÉLÉCHARGER
Ce contrat d’artiste à télécharger a été créé dans le but de fixer les bases d’une prestation de danse contemporaine par un artiste et un commanditaire. Ce modèle de document à télécharger a été conçu pour répondre aux besoins des professionnels de la danse contemporaine afin de sécuriser leurs collaborations.
DESCRIPTION DU CONTENU DU CONTRAT
Ce contrat à télécharger de 14 pages est une version optimisée pour un référencement optimal sur Google des termes et conditions du contrat et des clauses relatives à cette prestation de danse contemporaine. Ce document est exhaustif et contient les clauses sensibles liées à cette prestation de danse contemporaine entre l’artiste et le commanditaire.
ÉLÉMENTS ESSENTIELS À CONNAÎTRE
Ce modèle de contrat à télécharger fixe la durée et les conditions de la prestation, les modalités de paiement, la protection des droits d’auteur, les responsabilités de l’artiste et celles du commanditaire, les modalités de résiliation et de renouvellement, ainsi que les assurances à prendre en compte.
UTILISATION ET MODIFICATION DU CONTRAT
Ce modèle de document à télécharger est complètement modifiable et est disponible au téléchargement immédiat. Ce contrat peut être modifié librement et est susceptible d’être mis à jour. La revente ou la publication de ce document est toutefois interdite.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
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