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Contrat d’artiste pour une performance acrobatique à Télécharger
Contrat d’artiste pour une performance acrobatique à Télécharger. Déjà abonné ? Connectez-vous pour télécharger ce modèle à partir de votre Cloud My IP World.
Description
CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE PERFORMANCE ACROBATIQUE – À TÉLÉCHARGER
Par ce contrat, les parties prenantes convennent qu’une performance acrobatique sera exécutée. Ce document à télécharger contient les informations nécessaires pour régir cette performance. Il s’agit d’un modèle à personnaliser pour un contrat d’artiste pour une performance acrobatique.
I. OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour but de définir les termes et conditions des engagements réciproques entre le commanditaire de la performance et l’artiste.
II. DÉTAILS DE LA PERFORMANCE
Cette section précise les informations relatives à la performance acrobatique, dont l’endroit, la date, l’heure et les conditions de l’accès au lieu.
III. RESPONSABILITÉS
Ce paragraphe définit les obligations et responsabilités de chacune des parties et les conditions spécifiques à l’événement. Il encadre les clauses relatives à l’organisation du spectacle, à l’accès au lieu et aux contrats fournis.
IV. CLAUSES SPÉCIALES
Cette section décrit les clauses spécifiques à la performance, comme les droits de propriété, le matériel nécessaire à l’exécution de la performance et les indemnités pour les blessures ou dommages matériels.
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles relatives à la performance. Il est modifiable librement pour s’adapter aux besoins spécifiques des parties.
TÉLÉCHARGER LE MODÈLE DE CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE PERFORMANCE ACROBATIQUE
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
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