Description
CONTRAT DE LOCATION DE SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION POUR UN ÉVÉNEMENT À TÉLÉCHARGER
Par ce contrat de location de système de vidéoprotection, le propriétaire du matériel loue à un client pour une période déterminée le système de vidéoprotection qui lui a été demandé.
INTRODUCTION
Ce contrat à télécharger a pour objectif de régir les relations entre le propriétaire du système de vidéoprotection et le client. Il encadre les clauses relatives à la location du système de vidéoprotection pour un événement et les modalités liées à l’utilisation du matériel.
DESCRIPTIONS DU SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION
Ce contrat décrit le type de matériel loué (caméras et enregistreurs). Il permet au client de s’assurer que les caractéristiques techniques sont conformes aux besoins de l’événement. Ce contrat donne également des informations quant aux mises à jour des logiciels et à la maintenance.
MODALITÉS DE LOCATION
Ce contrat décrit les modalités de location, notamment le montant, la date de règlement, les frais de livraison et de mise en service. Il encadre également les conditions d’utilisation et les sanctions en cas de non-respect des règles.
RÉSILIATION
Ce contrat encadre les clauses sensibles à connaître en cas de résiliation, notamment les délais et les conséquences liés à l’interruption de la location. Il mentionne également les informations à connaître en cas de non-disponibilité du système de vidéoprotection.
Ce contrat est exhaustif et comprend toutes les clauses et modalités indispensables à la location d’un système de vidéoprotection pour un événement.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
