Description
CONTRAT DE PRESTATION DE VIDÉOSURVEILLANCE POUR UN COMPLEXE SPORTIF à télécharger
PARAGRAPHES 1 : PRESENTATION DU CONTRAT
Ce contrat à télécharger a pour objectif de fournir un modèle de contrat pour la prestation de vidéosurveillance pour un complexe sportif. Il s’agit d’un contrat complet qui encadre les clauses relatives à la fourniture de ce service et qui est exhaustif.
PARAGRAPHES 2 : CONTENU DU CONTRAT
Ce contrat à télécharger a été conçu pour définir les conditions cadres de la prestation de vidéosurveillance pour un complexe sportif. Il encadre les clauses sensibles liées à cette prestation : définition de la prestation, assurance, responsabilités, recours et indemnités en cas de non-respect des engagements, etc.
PARAGRAPHES 3 : FORMES ET MODALITÉS
Ce contrat à télécharger définit également les formes et modalités d’exécution de la prestation de vidéosurveillance pour un complexe sportif. Il contient des informations juridiques spécifiques pour faciliter la mise en oeuvre et l’exécution de ce service.
PARAGRAPHES 4 : CONTENU TECHNIQUE
Ce contrat à télécharger détaille l’ensemble des contraintes et des obligations liées à la prestation de vidéosurveillance pour un complexe sportif. Il fournit notamment des informations techniques précises, des exigences en matière de confiance et de sécurité, ainsi que des recommandations sur l’utilisation d’équipements spécifiques.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
