Description
CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE EXPOSITION D’ŒUVRES D’ART À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat d’artiste pour une exposition d’œuvres d’art est un document exhaustif et fiable qui encadre les clauses relatives à l’exposition des œuvres d’un artiste. Il constitue un contrat légal, qui offre une protection juridique pour le vendeur et l’acheteur, et permet de clarifier les conditions concernant le prix et la propriété des œuvres.
OBJET DU CONTRAT
Ce modèle de contrat a pour objectif de documenter les conditions générales relatives à l’exposition et à la vente des œuvres d’art d’un artiste. Il encadre les clauses sensibles et précise les responsabilités et devoirs de chaque partie.
CLAUSES
Ce document contient des clauses essentielles telles que les modalités de paiement, les délais de livraison des œuvres et les droits de propriété des œuvres. Ces clauses permettent de résoudre des problèmes potentiels avant que l’exposition ne commence.
SIGNATURE
Le présent contrat est valide une fois signé par les deux parties et devient alors un accord légal. Il est recommandé aux parties d’effectuer une copie de ce document signé pour conserver une preuve légale supplémentaire.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
