Description
CONTRAT DE PRESTATION DE VIDÉOSURVEILLANCE POUR UN CENTRE DE RECHERCHE À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHES 1 : OBJET ET CONTEXTE
Ce contrat est établi entre le centre de recherche [nom], ci-après désigné comme le « prestataire » et [nom], ci-après désigné comme le « client ». Il a pour objet de définir les conditions et modalités de la prestation fournie par le prestataire au client et vice versa.
PARAGRAPHES 2 : DESCRIPTION DE LA PRESTATION
Ce contrat inclut les droits et obligations des deux parties quant à la mise en place et à l’utilisation de la vidéosurveillance sur le site du centre de recherche. Il encadre les clauses relatives à la fourniture et à l’installation des matériels, ainsi que les clauses liées à la mise en service et à la maintenance du système.
PARAGRAPHES 3 : RESPONSABILITÉS
Le prestataire s’engage à fournir un système de vidéosurveillance fiable et performant, et à veiller au bon fonctionnement du matériel et des logiciels installés. Le client s’engage à prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et la confidentialité des images recueillies.
PARAGRAPHES 4 : CLAUSES SENSIBLES
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles, telles que la durée et le coût de la prestation, la responsabilité des parties, l’utilisation des données, les conditions de résiliation, etc. Il sera mis à jour en fonction des réglementations applicables et des évolutions technologiques.
FORMAT DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite