Description
CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE CHORÉGRAPHIE À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat d’artiste pour une chorégraphie, à télécharger, est destiné à un créateur, qu’il soit chorégraphe, interprète, coach ou tout autre professionnel de la danse. Il est adapté à la réalisation d’une performance chorégraphique et encadre les clauses relatives à l’engagement d’un artiste.
OBJET DU CONTRAT
Ce document définit les conditions auxquelles un artiste s’engage à réaliser une chorégraphie pour une entreprise. Il est établi entre le créateur et le commanditaire et couvre le volet légal de l’engagement.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et comporte les clauses suivantes :
– Objet du contrat
– Définition du produit
– Dates de livraison
– Rémunération
– Droits de propriété intellectuelle
– Responsabilité du créateur
– Engagement du commanditaire
– Modalités de résiliation
– Juridiction compétente
CHAMPS DE PROTECTION
Ce contrat encadre les clauses sensibles et permet de protéger les intérêts des parties. Les parties s’engagent à respecter les termes et conditions définis et acceptent les modalités de résiliation.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
