Description
CONTRAT DE CRÉATION DE MASQUES ET DE MAQUILLAGE POUR UNE TROUPE DE THÉÂTRE À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHUE 1 : FINALITÉ DU CONTRAT
Ce contrat à télécharger a pour objectif de régir la création et la distribution de masques et de maquillage pour une troupe de théâtre. Il encadre les clauses relatives à la création et à la livraison des produits ainsi que leur prix et les modalités de paiement.
PARAGRAPHE 2 : INFORMATIONS SUR LES PRODUITS
Ce contrat à télécharger décrit les produits demandés par la troupe de théâtre et spécifie leurs caractéristiques techniques et esthétiques, leur mode d’utilisation ainsi que les matériaux nécessaires à leur fabrication.
PARAGRAPHE 3 : CONCERNANT LE FOURNISSEUR
Ce contrat à télécharger prévoit les obligations du fournisseur en termes de livraison, de qualité et de respect des délais. Il détaille également les conditions de résiliation et d’annulation ainsi que les responsabilités respectives des parties.
PARAGRAPHE 4 : MODALITÉS DE PAIEMENT
Ce contrat à télécharger prévoit les modalités de paiement des produits ainsi que les modalités de révision et de mise à jour des prix. Il est exhaustif et encadre les clauses sensibles.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
