Description
CONTRAT DE PARTENARIAT MARKETING POUR LA PROMOTION CONJOINTE DE PRODUITS À TÉLÉCHARGER
Ce contrat de partenariat marketing a pour objectif de permettre à deux entreprises partenaires de promouvoir conjointement leurs produits ou services sur leurs respective marché cible et leurs réseaux. Ce modèle est parfait pour tout type de marque ou d’entrepreneur souhaitant créer un partenariat marketing pour promouvoir co-branding et co-marketing. Il est important de noter que ce contrat de partenariat ne couvre pas les clauses de protection des droits d’auteur, de propriété intellectuelle ou de confidentialité.
ENCADREMENT DES CLAUSES ET DES ENTENTES RELATIVES AU PARTENARIAT
Ce contrat permet aux entreprises partenaires de définir leurs modalités de coopération et d’encadrer leurs relations lors de la promotion conjointe de leurs produits ou services. Il encadre les points suivants : définition et alcances du partenariat, obligations et responsabilités de chaque partie, paiements et règles de facturation, conditions de rupture et clauses de confidentialité. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles relatives à la responsabilité, à la propriété intellectuelle et à la garantie des produits ou services.
DÉFINITION DES OBLIGATIONS DES PARTIES
Ce contrat indique clairement les obligations et les responsabilités de chaque entreprise partenaire dans le cadre de leur partenariat marketing. Chaque partie doit respecter les obligations et les engagements prévus par ce contrat et fournir les ressources et les outils nécessaire à la promotion conjointe des produits ou services. Chaque partie doit respecter les engagements et les obligations définis dans ce contrat.
MODALITÉS D’APPLICATION
Ce contrat établit les modalités d’application du partenariat et détermine les conditions de droit applicables au partenariat. Il établit également la procédure à suivre en cas de mésentente entre les parties. Enfin, il définit les modalités de facturation et les règles de confidentialité applicables à ce partenariat marketing.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
