Description
CONTRAT DE PRÊT POUR DÉVELOPPEMENT D’UN PROJET ARTISTIQUE À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat gratuit permet à une personne d’emprunter un montant à une autre organisation afin de développer un projet artistique. Ce contrat, sans aucune intervention d’un avocat, est à télécharger et à utiliser immédiatement.
OBJET ET TERMES DU CONTRAT
Ce contrat à télécharger a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à l’emprunt et à la mise en place d’un projet artistique. Il a pour but de protéger juridiquement les intérêts de l’emprunteur et de l’organisation prêteuse. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles liées à ce type de prêt.
DÉTAILS DU PRÊT
Ce document à télécharger contient 14 pages qui décrivent en détail les détails du prêt. Ce contrat inclut la dénomination du prêt, le montant, les conditions de remboursement, le calendrier de remboursement, les intérêts du prêt et les modalités d’annulation.
RESPECT DES LOIS
Ce document à télécharger respecte la législation actuelle en matière de prêt. Toutes les clauses juridiques nécessaires sont rédigées dans ce contrat.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
