Description
CONTRAIT DE PARTENARIAT DE COOPÉRATION CULTURELLE POUR L’ÉCHANGE D’ARTISTES ET D’EXPOSITIONS À TÉLÉCHARGER
Le présent contrat de partenariat de coopération culturelle pour l’échange d’artistes et d’expositions a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à ce type de contrats entre deux ou plusieurs partenaires. Ce modèle facilite la rédaction d’un contrat exhaustif et complet.
OBJECTIFS DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de définir les modalités de l’échange des artistes et des expositions entre les signataires. Il encadre les clauses relatives à leurs engagements et responsabilités mutuels, ainsi que leurs droits et obligations.
TERMES IMPORTANTS
Les terme présents dans ce contrat sont explicités et définis, ils encadrent les clauses sensibles liées à ce type de contrats. Ce contrat détermine aussi le droit de propriété intellectuelle sur les éléments fournis par les signataires.
DISPOSITIONS FINALES
Ce contrat inclut des clauses relatives à la durée et à la résiliation anticipée du contrat. Il permet également de protéger la confidentialité de l’échange des artistes et des expositions entre les parties.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
