Description
CONTRAT DE PARTENARIAT DE RECHERCHE EN INTELLIGENCE ARTIFICIELLE POUR L’EXPLORATION DE NOUVELLES APPLICATIONS À TÉLÉCHARGER
Le présent document traite du contrat de partenariat de recherche signé entre une entreprise spécialisée en intelligence artificielle et une organisation à but non lucratif. Ce contrat a pour but de formaliser et de réglementer les conditions de leur partenariat pour l’exploration de nouvelles applications.
OBJET
Le contrat a pour but de définir des conditions claires et précises entre les deux parties. Il établit les droits et responsabilités de chacun et encadre les clauses relatives à leur partenariat pour l’exploration de nouvelles applications.
CONTENU
Ce contrat est exhaustif, ce qui signifie qu’aucune clause ne manque et qu’il tient compte des clauses sensibles. Il définit le type de collaboration entre les deux parties, la durée du contrat, le confessément des primes, les obligations des deux parties, la protection des secrets commerciaux et la résolution des litiges.
AVANTAGES
Ce contrat présente de nombreux avantages pour les deux parties. Il assure une sécurité juridique à l’entreprise et à l’organisation à but non lucratif et définit les obligations et les responsabilités des deux parties. Il est également rédigeable, ce qui signifie que les modifications nécessaires peuvent être intégrées tout au long du processus.
Enfin, ce contrat est rédigé de manière à ce que chacune des clauses soit clairement définie et compréhensible pour les deux parties.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
