Description
CONTRAT DE CONDITIONNEMENT DE PRODUITS DE L’INDUSTRIE DES PRODUITS CHIMIQUES À TÉLÉCHARGER
Ce document téléchargeable décrit les clauses relatives à l’organisation du conditionnement des produits de l’industrie des produits chimiques.
CARACTÉRISTIQUES DU CONTRAT
Ce modèle de contrat vise à encadrer les clauses relatives à l’organisation et à la réalisation du conditionnement des produits chimiques entre l’entreprise et les clients. Ce contrat est exhaustif et traite de l’ensemble des aspects liés au conditionnement des produits chimiques.
INFORMATIONS CONTENUES DANS LE CONTRAT
Ce contrat se compose de plusieurs articles couvrant différents volets liés au conditionnement des produits chimiques. Le premier article détaille les spécificités du conditionnement et les clauses relatives à l’emballage, à la législation, à la tarification et à l’assurance des produits.
Le deuxième article précise les obligations de l’entreprise et du client quant aux procédures logistiques et à l’organisation du conditionnement des produits chimiques.
Le troisième article encadre les clauses relatives à la qualité et à la sécurité. Dans ce document, l’entreprise et le client s’engagent à respecter des normes spécifiques en matière de qualité et à assumer les responsabilités qui en découlent.
Le quatrième et dernier article de ce contrat aborde les clauses sensibles, telles que les conditions d’annulation, le recours en cas de délit et le transfert des droits.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
