Description
CONTRAT DE COOPÉRATION POUR LA CRÉATION D’UN FESTIVAL DE LA LAVANDE À TÉLÉCHARGER
Ce document à télécharger est un contrat de coopération pour la création d’un festival de la lavande. Il s’agit d’un modèle pouvant être personnalisé selon les besoins et les spécificités des partenaires. Il est destiné aux collectivités locales, entreprises, associations désireuses de mettre en place un projet de coopération. Ce contrat est exhaustif, il encadre les clauses sensibles et relatives à la mise en œuvre d’un projet de festival de la lavande.
OBJET DU CONTRAT
Le présent contrat à télécharger a pour objectif de formaliser les engagements des partenaires dans le cadre de la création d’un festival de la lavande. Il établit les principes et conditions essentiels pour la mise en place et la réalisation de ce projet.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat à télécharger régit la relation entre les partenaires et leurs obligations respectives. Il détermine les rôles de chacun, leurs obligations et leurs droits et leurs devoirs. Il fixe les clauses relatives aux aspects financiers, à l’organisation, à la promotion et à la sécurité.
PRÉSENTATION DU MODÈLE
Ce modèle de contrat à télécharger encadre les clauses relatives à la mise en œuvre du projet de festival de la lavande. Il permet de mettre en place les conditions nécessaires à la réalisation de ce projet et de formaliser les engagements des partenaires. Il est disponible sous format Word et est modifiable librement.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
