Description
CONTRAT DE PARTENARIAT DE SOUTIEN SOCIAL POUR L’ACCOMPAGNEMENT DES POPULATIONS DÉFAVORISÉES À TÉLÉCHARGER
Le présent document à télécharger a pour but de présenter un modèle de contrat de partenariat de soutien social qui s’applique à l’assistance apportée aux populations défavorisées. Il a pour objectif de fournir aux personnes aux prises avec des difficultés financières un accompagnement et un soutien et de leur donner les outils pour sortir de leur situation d’isolement. Il se base sur des principes de solidarité et de respect mutuel entre les parties.
OBJECTIF
Le contrat de partenariat de soutien social à télécharger a pour objectif global de définir et d’encadrer les différentes conditions et conditions supplémentaires à intégrer pour accompagner les populations défavorisées. Il doit également apporter aux parties des éléments sur leurs engagements respectifs et leurs droits et obligations.
DESCRIPTION DU MODÈLE
Le modèle de contrat à télécharger comporte toutes les clauses relatives à l’assistance et au soutien social. Il est détaillé, exhaustif et clair. Il couvre tous les aspects liés au partenariat et encadre les clauses sensibles comme la durée du contrat, les services offerts, le financement des prestations et le renouvellement possible. Ce contrat est également structuré de façon à être facilement mis à jour au besoin.
UTILISATION DU MODÈLE
Le présent modèle à télécharger peut être utilisé par des particuliers et des professionnels pour élaborer un contrat de partenariat afin d’offrir un soutien social aux populations défavorisées. Il est adaptable et modifiable librement. Ce modèle peut également être utilisé comme cadre de référence pour établir un document légal de soutien social.
FORMAT ET TÉLÉCHARGEMENT
Ce modèle est disponible en format Word. Le téléchargement est immédiat après la confirmation de paiement et comprend 14 pages. Le document peut être mis à jour et il est interdit de le revendre ou le publier.
