Description
CONTRAT DE PARTENARIAT DE SOUTIEN À L’ENTREPRENEURIAT POUR L’ACCOMPAGNEMENT DES JEUNES CRÉATEURS D’ENTREPRISE À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat de partenariat de soutien à l’entrepreneuriat pour l’accompagnement des jeunes créateurs d’entreprise est adapté à tous les partenariats à but non lucratif dans le domaine de la création d’entreprise. Il est conclu entre un partenaire opérateur et la structure porteuse des jeunes entrepreneurs et a pour objectif de définir les conditions de mise en œuvre de ce partenariat. Ce contrat de partenariat est exhaustif et encadre les clauses relatives à la mission et au cadre de ce partenariat, le fonctionnement et les modalités du suivi et le calendrier d’exécution, ainsi que les clauses sensibles telles que les engagements réciproques des parties et les conditions financières.
OBJET
Ce contrat a pour objet de définir les engagements et les modalités de fonctionnement d’un partenariat entre le Partenaire Opérateur et la Structure Porteuse pour l’accompagnement des jeunes entrepreneurs.
CONTENU
Ce contrat de partenariat de soutien à l’entrepreneuriat est composé de quatorze (14) pages et précise les conditions de collaboration entre le Partenaire et la Structure. Il encadre les missions et les engagements des deux parties ainsi que les conditions financières. Il définit les modalités du suivi et du rapportage du partenariat et régit, entre autres, les termes relatifs à l’utilisation des marques, à la propriété intellectuelle et aux modalités de sortie du partenariat.
UTILISATION
Ce modèle de contrat de partenariat de soutien à l’entrepreneuriat est à adapter en fonction de la situation et des besoins des parties. Il est idéal pour un partenariat entre un Partenaire Opérateur et une Structure Porteuse, afin de mettre en œuvre un projet de soutien à l’entrepreneuriat pour l’accompagnement des jeunes créateurs d’entreprise. Ce contrat encadre les clauses principales relatives à la mission et au cadre de ce partenariat, le fonctionnement et les modalités du suivi et le calendrier d’exécution.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
