Description
CONTRAT DE CONDITIONNEMENT DE PRODUITS TEXTILES À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat de conditionnement de produits textiles à télécharger encadre les clauses relatives à l’accord entre le vendeur et l’acheteur sur l’emballage et la logistique des produits textiles.
I. PORTÉE ET DOMAINES D’APPLICATION
Ce contrat identifie les termes et conditions qui s’appliquent à l’emballage et à la livraison de produits textiles par le vendeur à l’acheteur. Les conditions convenues pour l’emballage et la livraison des produits textiles sont définies dans cet accord.
II. CONDITIONS D’EMBALLAGE
Ce contrat détaille les conditions et les responsabilités relatives à l’emballage des produits textiles dans lesquels le vendeur doit exercer son activité. Les conditions d’emballage couvrent les normes et la sécurité des biens pendant leur transport et stockage.
III. RESPONSABILITÉ ET RESPECT DES NORMES
Ce contrat inclut les conditions imposées par le vendeur et l’acheteur pour s’assurer que les produits textiles seront bien préparés et emballés selon les normes et les exigences. Les deux parties sont responsables du respect des normes et des exigences antérieurement définies.
IV. CLAUSES SENSIBLE ET GARANTIES
Ce contrat de conditionnement de produits textiles est exhaustif et encadre les clauses sensibles concernant les garanties et la responsabilité. Il précise les règles régissant l’utilisation et la conservation des produits textiles pendant la période de transport et le lifestyle après le transport.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
