Description
CONTRAT DE DISTRIBUTION DE PRODUITS DE LAVANDE LORS D’ÉVÉNEMENTS DE PLEIN AIR À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat a pour objet de formaliser la relation entre un distributeur et un donneur d’ordre pour la distribution de produits à base de lavande. Ce contrat vise à encadrer les clauses relatives à la distribution de produits de lavande lors d’événements de plein air.
DESCRIPTION DU MODÈLE
Ce modèle de contrat décrit en détail le cadre de la relation entre le distributeur et le donneur d’ordre. Il définit ainsi leur rôle et leurs obligations respectives. En outre, ce contrat définit le champ précis d’application des produits à base de lavande qui seront distribués par le distributeur.
L’OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de régir la manière dont le distributeur doit procéder à la distribution des produits à base de lavande lors d’événements de plein air. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles relatives à la mise en place et à la réalisation du partenariat entre le distributeur et le donneur d’ordre. Il définit leurs rôles et leurs responsabilités mais aussi l’expression et l’exécution des engagements réciproques des parties.
DISPOSITIONS APPLICABLES
Le présent contrat fixe les conditions spécifiques qui doivent être respectées par le distributeur ainsi que les droits et obligations qui lui sont attachés. Il définit notamment les modalités de paiement, le délai de livraison et le mode d’exécution des commandes. En outre, ce contrat fixe les critères en fonction desquels le donneur d’ordre objectivement évalue la performance du distributeur.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
