Contrat de conditionnement de produits de l’industrie des articles de sport à Télécharger

Description

CONTRAT DE CONDITIONNEMENT DE PRODUITS DE L’INDUSTRIE DES ARTICLES DE SPORT – À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat de conditionnement de produits de l’industrie des articles de sport est conçu pour régir le transport de produits entre une entreprise qui envoie les produits et un opérateur logistique qui les réceptionne. Ce contrat exhaustif encadre les clauses relatives à la prise en charge, au transport et à la livraison des produits.

ARTICLES DU CONTRAT
Les articles du contrat déterminent les devoirs et obligations des parties prenantes, tant pour l’expéditeur que pour l’opérateur logistique.

Ces articles concernent notamment le dépôt, les obligations, le traitement, les règlements, les responsabilités et les indemnités, le volume et le poids des produits, les exigences supplémentaires liées à l’expédition, l’inspection et l’emballage, les obligations supplémentaires et les clauses sensibles.

RÉGLEMENTS SPECIAUX
Une section sur les réglements spéciaux traite des problèmes grâce à un calendrier de livraison, des délais, des non-conformités, des refus et des retours, des articles dangereux et à haut risque, des frais, des réclamations et des procédures de livraison.

FACTURE ET PAIEMENT
Ce contrat mentionne le montant à payer par l’opérateur logistique à l’expéditeur et établit un calendrier de paiement. Les coûts des services supplémentaires et les paiements par les tiers sont également définis.

Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite