Description
CONTRAT DE DISTRIBUTION DE PRODUITS COSMETIQUES A BASE DE LAVANDE A TELECHARGER
Ce document à télécharger est un contrat de distribution conçu pour détailler les conditions et modalités des relations entre un fournisseur et un distributeur pour la distribution des produits cosmétiques à base de lavande. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relatives à la distribution de produits cosmétiques à base de lavande.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat est composé de 14 pages qui détaillent les clauses du contrat de distribution de produits cosmétiques à base de lavande :
– La définition des parties et des produits ;
– La définition des prix ;
– Les conditions de licensing et les règles d’usage des produits ;
– Les responsabilités des parties et les obligations en matière de confidentialité ;
– La responsabilité pénale et civile ;
– Les moyens et conditions de paiement ;
– Les moyens de résolution des différends ;
– Les indemnités et assurances ;
– Les modalités de résiliation.
LEGERETE ET SOUPLESSE
Ce modèle de contrat est relativement léger et souple pour permettre aux parties de modifier les clauses à leur convenance. Les parties peuvent ainsi adapter ce modèle à leurs intérêts respectifs tout en respectant les dispositions de base du contrat de distribution de produits cosmétiques à base de lavande.
CLAUSES SENSIBLE
Ce contrat encadre les clauses sensibles en matière de distribution de produits cosmétiques à base de lavande. Ces clauses permettent aux parties :
– D’identifier et de définir les différentes responsabilités et obligations contractuelles ;
– De prévoir les modalités et conditions de commercialisation et de vente ;
– D’encadrer les conditions et modalités de paiement et de résiliation du contrat.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– FORMAT : WORD
– TELECHARGEMENT IMMEDIAT : OUI
– 14 PAGES
– MISE A JOUR : OUI
– MODIFIABLE LIBREMENT : OUI
– REVENTE / PUBLICATION : INTERDITE
