Description
CONTRAT DE DISTRIBUTION EXCLUSIVE DE PRODUITS DE LAVANDE DANS DES BOUTIQUES DE SOUVENIRS À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat à télécharger est parfaitement adapté à la situation d’une entreprise qui vend des produits à base de lavande et qui souhaite les distribuer exclusivement dans des boutiques de souvenirs. Ce document couvre la totalité des clauses du contrat de distribution exclusive et encadre les clauses relatives à l’exploitation, la propriété intellectuelle et les clauses sensibles liées à ce type de contrat.
OBJECTIF DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de fournir un modèle qui puisse s’adapter à la situation décrite précédemment. Il est à noter que ce contrat est exhaustif et peut s’adapter à des besoins supplémentaires.
MODALITÉS DE DISTRIBUTION
Ce modèle comprend les modalités de distribution liées au contrat ainsi que les clauses relatives à la mise en place et au fonctionnement des boutiques de souvenirs. Des clauses spécifiques sont également présentes pour établir les conditions de paiement, mises à niveau et assistance aux consommateurs.
GARANTIES
Ce modèle comprend des clauses relatives au support et aux garanties fournies par l’entreprise pour s’assurer que les produits à base de lavande sont livrés et entretenus conformément aux bonnes pratiques et aux exigences légales.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
