Description
CONTRAT DE LICENCE DE PARFUMS POUR UNE CÉLÉBRITÉ OU UN INFLUENCEUR À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat a pour objectif de fournir un modèle prédéfini pour un contrat de licence de parfums conclu entre une célébrité ou un influenceur et une marque de parfums. Ce document exhaustif fournit une base solide pour le contrat, qui encadre les clauses relatives à la durée, au paiement, à la propriété des marques, aux mentions légales, aux risques, et à bien d’autres clauses sensibles.
PRÉAMBULE
Ce document fournit un modèle de contrat basé sur des pratiques légales reconnues, permettant aux parties concernées d’adapter et modifier ce contrat pour correspondre à leurs propres besoins et circonstances uniques. Ce modèle est parfaitement adapté à toute situation impliquant des droits de licence de parfum.
DESCRIPTION DU SERVICE
Ce contrat permet à l’influenceur/célébrité de bénéficier d’une licence gratuite pour utiliser le parfum et/ou les produits dérivés sur leurs canaux de communication. L’influenceur/célébrité concède à la marque de parfum le droit d’utiliser leur nom ou leur marque et leurs contenus pour promouvoir le parfum et/ou les produits dérivés, ainsi que pour présenter leur rôle et leur implication dans le projet.
OBLIGATIONS DES PARTIES
Ce contrat définit les obligations de la marque et de l’influenceur/célébrité. La marque de parfum est tenue de fournir une gamme complète de produits et d’offrir à l’influenceur/célébrité un package d’avantages, dont l’utilisation des noms et des marques pour promouvoir le produit, et le paiement des honoraires. L’influenceur/célébrité est tenu de promouvoir le produit de la marque, de rendre compte de leur soutien à la marque et de fournir une assistance dans le cadre des activités de promotion et de marketing de la marque.
DISPOSITIONS FINALES
Le contrat comporte des dispositions relatives à la confidentialité, à la résiliation du contrat, à la responsabilité des parties, à l’application de la loi et à d’autres clauses afin de garantir le respect des droits des parties contractantes.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
