Description
CONTRAT DE PARTENARIAT POUR LA PROMOTION DE LA LAVANDE EN TANT QUE PRODUIT RÉGIONAL À TÉLÉCHARGER
Ce document est un modèle de contrat de partenariat pour la promotion de la lavande en tant que produit régional. Il s’agit d’un document de 14 pages qui peut être téléchargé et modifié librement, et qui vous aidera à conclure un accord avec un ou plusieurs partenaires pour promouvoir votre produit régional à l’échelle locale ou internationale.
OBJET ET DEVIS
Ce modèle de contrat définit les défis et les avantages de ce partenariat et détaille aussi les obligations des deux parties. Il encadre les clauses relatives à la propriété intellectuelle, à la confidentialité, aux droits de publicité et de distribution, à la responsabilité et à la résiliation. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles.
RÈGLEMENTS ET SPÉCIFICATIONS
Ce modèle de contrat structure le partenariat de manière efficace. Il définit les modalités de coopération, les rôles et les responsabilités des partenaires, et prévoit une clause d’indemnisation en cas de retrait d’un partenaire. Il permet aussi de protéger les deux parties des conséquences financières et juridiques d’un tel accord.
CONDITIONS GÉNÉRALES
Ce document comprend également un échantillon de clause générale qui vous aidera à formuler des clauses supplémentaires et à adapter ce modèle à vos besoins. La clause générale couvre le droit applicable et les conditions de mise en œuvre et de résiliation du contrat. Elle vous permet également de définir les mécanismes de résolution des litiges, et de faire respecter la loi.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
