Contrat de valorisation et de développement touristique autour d’une appellation d’origine à Télécharger

Description

CONTRAT DE VALORISATION ET DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE AUTOUR D’UNE APPELLATION D’ORIGINE À TÉLÉCHARGER

Ce modèle de document offre aux parties un contrat de valorisation et de développement touristique autour d’une appellation d’origine. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles relatives à une initiative de valorisation et de développement touristique autour d’une appellation d’origine.

INTRODUCTION

Le présent document définit les termes et les conditions générales de contrat entre les parties pour la valorisation et le développement touristique autour d’une appellation d’origine.

OBJECTIF

Ce contrat a pour objectif de définir les rôles, les responsabilités et les engagements des deux parties à l’égard de la valorisation et du développement touristique autour d’une appellation d’origine.

OBLIGATIONS DES PARTIES

Cette section fournit des informations détaillées sur les obligations des deux parties à l’égard du projet de valorisation et de développement touristique autour d’une appellation d’origine.

DROITS ET RESPONSABILITÉS

Il définit les droits et les responsabilités des parties pertinentes. Cette section décrit les responsabilités des parties en matière de financement, de communication et de promotion de l’initiative de valorisation et de développement touristique.

GESTION DES RISQUES

Cette section décrit les mesures prises par les parties pour gérer les risques. Le contrat comporte également des clauses sur la manière dont les parties géreront les conflits et les litiges.

CONCLUSION

Ce contrat de valorisation et de développement touristique autour d’une appellation d’origine est conçu pour aider les parties à développer des activités touristiques autour d’une appellation d’origine et à mettre en œuvre les mesures requises pour gérer les risques associés.

DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite