Contrat de collaboration avec des marques de champagne ou de spiritueux pour des parfums inspirés à Télécharger

Description

Contrat de collaboration avec des Marques de Champagne ou de Spiritueux pour des Parfums Inspirés – à Télécharger
Ce document à télécharger est un contrat de collaboration entre une entreprise prestataire de services (prestataire) travaillant avec des marques de champagne et/ou de spiritueux et une entreprise spécialisée dans le design et les parfums (commanditaire). Ce contrat encadre les clauses relatives à la création par le prestataire de parfums qui seront inspirés par des marques de champagne ou de spiritueux.

OBJET
Le présent contrat a pour objet la mise en place d’une collaboration entre le prestataire et le commanditaire pour la conception, le développement et la commercialisation de parfums inspirés par des marques de champagne ou de spiritueux.

OBLIGATIONS DES PARTIES
Ce modèle de contrat prévoit les obligations et engagements des deux parties prenantes de cette collaboration. Le prestataire s’engage à réaliser des parfums inspirés par des marques de champagne ou de spiritueux. Le commanditaire s’engage à encadrer et soutenir le prestataire dans la réalisation des parfums. Une clause relative au secret commercial et à la protection des données est aussi insérée pour prévoir les responsabilités des deux parties en la matière.

DROITS ET OBLIGATIONS
Ce contrat encadre les clauses sensibles à prendre en compte pour un tel contrat. Il mentionne les droits et obligations des parties ainsi que les contours de leur collaboration, notamment en ce qui concerne le droit d’utilisation et de diffusion des parfums inspirés, le calendrier des livrables, la responsabilité des produits mis à disposition, le délai d’exploitation et la propriété intellectuelle entre autres.

EXHAUSTIVITÉ
Ce contrat est exhaustif et prévoit toutes les dispositions nécessaires pour garantir le bon déroulement de ce projet de collaboration.

Description de ce modèle de document :

– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite