Description
CONTRAT DE LICENCE DE MARQUE DE PARFUM, À TÉLÉCHARGER
Ce contrat de licence de marque de parfum fournit un modèle concret et prêt à l’emploi pour les accords de licence des produits de parfumerie. Ce modèle est complet et exhaustif, mais peut s’adapter aux besoins spécifiques du contrat. Ce modèle est repensé pour s’adapter aux particularités du marché des produits de parfumerie et encadre les clauses relatives à la tenue de ce type de produit.
OBJET ET OUTILS DU CONTRAT
Ce document a pour but de fournir un modèle de contrat de licence de marque de parfum entre le licencié et le licenciant. Il permet la rencontre des intérêts des deux parties car il régit leurs droits et obligations. Ce modèle est parfaitement adapté aux commerçants et aux fabricants de produits de parfumerie.
COUVERTURE ET CLAUSES DU CONTRAT
Ce document couvre l’ensemble des clauses nécessaires à la signature d’un contrat de licence de marque de parfum. Ces clauses comprennent des clauses telles que la désignation de la marque, les obligations des parties, la compensation, la confidentialité, le transfert et la cession. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles inhérentes à ce type de contrat.
MODIFIABILITÉ DU CONTRAT
Ce modèle est modifiable librement et permet aux parties d’enrichir le document en y ajoutant des clauses supplémentaires pour répondre aux besoins spécifiques du contrat. De plus, ce modèle peut être utilisé comme une base de travail pour les avocats de chaque partie.
FORMAT, TÉLÉCHARGEMENT ET MISES À JOUR
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
