Description
CONTRAT DE PARTENARIAT POUR LA VALORISATION DE LA LAVANDE DANS L’INDUSTRIE TEXTILE À TÉLÉCHARGER
Ce contrat de partenariat à télécharger propose une mise en forme pour faciliter les relations entre une entreprise et une autre, lorsqu’il est question de l’utilisation de la lavande dans l’industrie textile. Ce contrat est parfait pour les entreprises désireuses de mener des expérimentations et d’utiliser la lavande comme matière première dans leurs produits.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de définir les conditions de partenariat entre deux entreprises en ce qui concerne la valorisation de la lavande dans l’industrie textile.
DESCRIPTIF DU CONTENU
Ce contrat propose un descriptif détaillé des obligations et des droits des parties prenantes. Il encadre les clauses relatives à leurs engagements, les responsabilités de chacun et bien d’autres points à prendre en compte. Il encadre également la prise en charge des frais et des coûts logistiques, ainsi que le partage des bénéfices liés à l’utilisation de la lavande. Ce contrat est exhaustif.
CLAUSES SENSIBLE
Ce contrat encadre les clauses sensibles à savoir, l’accord de confidentialité, l’assurance de protection des données, l’assistance juridique, etc.
MODIFICATION DU CONTRAT
Ce modèle est parfait pour ne pas négliger aucun détail et encadrer au mieux le partenariat. Il est régulièrement mis à jour afin de refléter au mieux les droits des parties prenantes. Ce contrat est modifiable librement selon les exigences de chacun.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
