Description
CONTRAT DE LOCATION DE KIOSQUES à télécharger
INTRODUCTION
Ce document est un contrat de bail de kiosques prédéfini qui a pour but d’établir des règles relatives à la mise à disposition et à l’utilisation d’un kiosque. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relatives à la location du kiosque, au paiement des loyers, aux charges, à la sécurité, à la durée et au résiliation du contrat.
DESCRIPTION DU KIOSQUE
Ce document contient une description détaillée du kiosque et des conditions auxquelles le location est soumise. Ce modèle de contrat encadre les clauses sensibles se rapportant au kiosque et prévoit des modalités concernant son installation, son stockage et son maintien en bon état.
OBLIGATIONS DES PARTIES
Ce contrat définit les obligations des parties, à savoir le bailleur et le locataire. Il prévoit les délais de paiement des loyers et des charges, la révision des loyers et des charges, le maintien du kiosque en bon état et le respect des règles de sécurité.
DISPOSITIONS FINALES
Ce document fixe également les dispositions finales en ce qui concerne les clauses d’extension et de résiliation, l’indemnisation, les modifications apportées au bail et les procédures à suivre en cas de litige.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
