Description
CONTRAT DE LOCATION DE REMORQUES À TÉLÉCHARGER
Ce document à télécharger, un contrat de location de remorques, a été conçu pour vous aider à régler les relations entre un loueur et un locataire. Il est destiné à être annexé à un contrat d’achat-vente et à une promesse de vente pour encadrer la location d’une remorque pendant une période fixe. Ce contrat est exhaustif et est adapté à un grand nombre de situations particulières telles que le stationnement de la remorque et le maintien de celle-ci en bon état.
OBJET
Ce contrat a pour objectif de définir les modalités et conditions de la location d’une ou plusieurs remorques entre le loueur et le locataire. Il sera joint au contrat d’achat-vente et à la promesse de vente.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat de location de remorques a été conçu pour vous aider à régler les relations entre un loueur et un locataire. Il encadre les clauses relatives à des questions comme la délimitation des droits et obligations du loueur et du locataire, la période de location, le montant et les modalités de paiement, la responsabilité ou encore le stationnement.
MODIFICATIONS
Ce modèle de contrat de location de remorque peut être librement modifié pour correspondre à vos besoins. Ce contrat encadre les clauses sensibles liées à la location d’une remorque et est rédigé avec précision par un avocat.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
