Description
CONTRAT DE LOCATION DE REMORQUES POUR CHEVAUX À TÉLÉCHARGER
Le présent contrat est un modèle de contrat destiné à faciliter et définir les relations entre un bailleur et un locataire lors d’une location de remorque pour chevaux. Il assure une sécurité aux deux parties car il encadre les clauses relatives à la location et fixe les droits et obligations de chacune.
OBJETS DE LA LOCATION
Ce contrat a pour objectif de spécifier les conditions et les modalités concernant la location d’un véhicule à moteur destiné à transporter des chevaux et autres animaux. Il détaille les droits et obligations de chaque partie mais aussi les conditions de restitution de la remorque et des éventuelles réparations et accessoires divers.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce modèle de contrat définit les éléments essentiels du contrat tels que le montant du loyer, l’utilisation qui en est faite, les frais engagés, la responsabilité du locataire ou encore le délai de restitution de la remorque. Il comprend également des informations importantes telles que le nom des deux parties, leurs adresses et leurs coordonnées. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles.
CONCLUSION
Le présent contrat constitue un modèle à télécharger pour les personnes ayant besoin d’un contrat de location de remorques pour chevaux. Ce document précédemment mentionné détaille exhaustivement les conditions, obligations et responsabilités des deux parties.
FORMAT ET DISPONIBILITÉ
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
