Description
CONTRAT DE LOCATION D’HÉLICOPTÈRES À TÉLÉCHARGER
Le présent document à télécharger permet aux différentes parties (locataire et propriétaire) de s’entendre autour de la location et de l’utilisation d’un hélicoptère. Ce contrat est totalement exhaustif et encadre à la fois les clauses commerciales et les clauses contractuelles.
OBJET DU CONTRAT
Le présent contrat a pour objet de préciser les modalités d’accord et de répartition des obligations entre les deux parties. Il encadre les clauses relatives à la location et à l’utilisation de l’hélicoptère ainsi que les clauses liées à la responsabilité et à la sécurité.
MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT
Le présent contrat définit les engagements des parties pour la location et l’utilisation de l’hélicoptère. Il prévoit les clauses sur l’entretien, les conditions de location, le type de contrats autorisés et le montant de l’indemnité.
CLAUSES DE RESPONSABILITÉ ET SÉCURITÉ
Les clauses de responsabilité et de sécurité sont également couvertes par le présent contrat. Il prévoit les obligations et les responsabilités des différents usagers, les conditions d’utilisation, les mesures à prendre en cas de désaccord et les règles à respecter en matière de sécurité. Le document comprend également des dispositions relatives à l’assurance et aux indemnités en cas de litige.
CONCLUSION
Le présent contrat est conçu pour aider les parties à se mettre d’accord sur la location et l’utilisation d’un hélicoptère. Il s’agit d’un document exhaustif qui encadre les clauses liées à l’utilisation, la responsabilité et la sécurité. Ce modèle peut être utilisé pour établir un contrat de location d’hélicoptère sans nécessiter l’intervention d’un avocat.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
