Description
CONTRAT DE LOCATION DE NACELLES ÉLÉVATRICES À TÉLÉCHARGER
Le présent document à télécharger décrit le contrat de location de nacelles élévatrices. Ce contrat précise les devoirs et les droits des parties et encadre les conditions auxquelles sont soumises la location et l’utilisation des nacelles élévatrices.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de définir les conditions dans lesquelles une nacelle élévatrice est mise à disposition par un propriétaire à un locataire. Il encadre les conditions générales de la location de nacelles élévatrices et définit les clauses relatives à la durée du contrat, au lieu d’utilisation, au prix et aux modalités de paiement, aux conditions d’assurances et à l’utilisation des nacelles élévatrices.
MODALITÉS DE LOCATION
Ce contrat encadre les clauses indiquant le lieu d’utilisation des nacelles élévatrices, ainsi que les conditions de fin de contrat. La durée et les modalités de paiement de la location sont également définies,ainsi que les conditions d’assurances et le prix de la location.
GARANTIES
Ce contrat précise également les garanties relatives à la location des nacelles élévatrices. Les clauses se rapportant à la responsabilité des parties et à l’entretien et à l’utilisation des nacelles élévatrices sont également décrites de manière exhaustive.
CONCLUSION
Ce modèle de contrat de location de nacelles élévatrices offre une solution complète pour définir les clauses relatives à la location d’une nacelle élévatrice. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles pour protéger les intérêts des parties.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
