Description
CONTRAT DE LOCATION DE MATÉRIEL DE BRICOLAGE à télécharger
CE CONTRAT DE LOCATION DE MATÉRIEL DE BRICOLAGE a pour objectif de régir les relations entre le Propriétaire et le Locataire. Il encadre les clauses relatives à la location et à la restitution du matériel.
OBJET
Ce contrat a pour objet de régir les relations entre le Propriétaire et le Locataire. Il définit les devoirs et les obligations des parties.
DESCRIPTION DU MATÉRIEL
Ce contrat définit les conditions et les caractéristiques du matériel loué ainsi que les clauses particulières de location. Il décrit également les éventuelles options et modifications éventuelles à même de compléter la location du matériel.
CLAUSES SENSIBLE
Ce contrat définit les clauses sensibles relatives à la location et à la restitution du matériel. Il définit le droit d’utilisation et les obligations liées à celle-ci.
MODALITÉS
Ce contrat encadre les modalités relatives à la mise en œuvre du contrat de location. Il définit la durée du contrat de location, les modalités de paiement, le mode de résiliation et les obligations vis-à-vis des assurances pour le matériel loué.
CONCLUSION
Ce modèle de contrat de location est exhaustif et couvre tous les aspects juridiques et administratifs et détaille tous les aspects en lien avec le matériel loué. En le téléchargeant un contrat personnalisé peut être rédigé et mis en œuvre.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
