Description
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES À TÉLÉCHARGER
Le présent contrat porte sur les prestations de services de gestion des ressources humaines à télécharger, et permet aux deux parties de s’entendre sur leurs droits et obligations respectives. Ce contrat est conçu pour être exhaustif et couvre tous les aspects des services de gestion des ressources humaines. Il encadre les clauses relatives à diverses prestations et à divers engagements, et fournit un modèle qui répond aux exigences des services de gestion des ressources humaines.
OBJET DU CONTRAT
Le présent contrat a pour objet de régir la relation entre le prestataire et le donneur d’ordre à propos de la prestation de services de gestion des ressources humaines. Ce contrat définit la portée des prestations de services, les obligations des parties et les responsabilités du prestataire.
CLAUSES DU CONTRAT
Le présent contrat prévoit les clauses suivantes :
– Durée de la prestation de services
– Tarifs applicables
– Obligations du prestataire
– Obligations du donneur d’ordre
– Conditions de résiliation
– Règlement des litiges
– Exclusivité
– Engagement d’information et de confidentialité
– Responsabilité et indemnisation
– Droit applicable
ENCADREMENT DES CLAUSES SENSIBLE
Ce contrat encadre également les clauses sensibles et délicates comme le licenciement, les situations d’absence, le droit de rémunération et de temps de travail, ainsi que d’autres clauses qui peuvent se présenter lors des activités de gestion des ressources humaines.
SIGNATURE ET MISE EN ŒUVRE
Après la signature du contrat et l’acceptation de son contenu par les deux parties, le prestataire s’engage à fournir les services de gestion des ressources humaines conformément aux dispositions du présent contrat.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
