Description
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES DE CONSEIL EN STRATÉGIE D’ENTREPRISE À TÉLÉCHARGER
Le présent contrat de prestation de services de conseil en stratégie d’entreprise a pour objet de définir les droits et obligations des parties afin que le consultant fournisse des services de qualité à l’entreprise. Rédigé selon le droit français, ce contrat encadre les clauses relatives à la durée du contrat, à la tarification et aux obligations et droits des deux parties.
ÉLÉMENTS DU CONTRAT
Ce contrat exhaustif définit les obligations du consultant et le client, ainsi que le calendrier et les modalités des travaux. Chaque partie doit déclarer avoir pris connaissance et accepté les termes et conditions à l’issue de sa signature.
Les éléments pris en compte pour le modèle de document sont les suivants : prestation, rémunération, propriété intellectuelle, confidentialité et résiliation. Les deux parties ont accepté les termes et conditions du contrat et ont la possibilité de le modifier librement.
DROITS ET OBLIGATIONS
Le consultant s’engage à fournir des services de qualité à l’entreprise, conformément à son niveau de compétence et aux règles de l’art. Le client a l’obligation de fournir toutes les informations et matériaux nécessaires à la bonne prestation des services et de respecter ses obligations.
Les clauses sensibles du document sont les suivantes : exclusivité, indemnisation, manquement et force majeure. Ces clauses sont régies par les conditions générales précisées dans le contrat.
CONCLUSION
Le contrat est la base d’une relation entre un consultant et un client. Il définit les règles et les devoirs des parties et encadre la prestation des services. Il est essentiel que le contrat soit respecté et qu’il respecte les normes légales.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
