Description
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES DE GESTION DE TRÉSORERIE À TÉLÉCHARGER
INTRODUCTION
Ce document présente un modèle de contrat de prestation de services de gestion de trésorerie à télécharger. Il s’agit d’un document qui encadre les clauses relevant de la gestion de trésorerie entre un prestataire de services et un client. Ce contrat est exhaustif et prend en compte tous les aspects nécessaires à définir la portée de la mission du prestataire.
OBJECTIF DE LA PRESTATION
Ce contrat a pour objectif de fixer les conditions et le cadre de la prestation de services de gestion de trésorerie contractuelle entre le client et le prestataire de services. Il encadre les clauses relatives à l’identification des parties, aux objectifs, à la durée, aux modalités et à la forme juridique de la prestation. Par ailleurs, ce contrat encadre également les clauses sensibles tels que le mode de règlement, les sanctions et l’indemnisation.
DÉFINITIONS
Tous les termes spécifiques faisant l’objet de définitions sont présentés sous forme de définition juridique légale. Une attention toute particulière est portée à la rédaction des termes afin d’assurer des définitions claires et précises permettant d’obtenir une bonne compréhension par les parties prenantes.
CONTENU
Ce modèle de contrat se présente sous 12 pages et couvre un large panel de clauses relatives à la gestion de trésorerie. Des exemples détaillés et pratiques sont proposés pour chaque clause afin de faciliter leur compréhension. Ce modèle de document est optimisé pour un référencement optimal sur Google.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
